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OsseoDiag · osseodiag.fr — conditions d'utilisation et confidentialité

1. Éditeur et hébergeur

Éditeur — SARL Dental Life, société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €, RCS Strasbourg 508 734 639.
Siège social : 1 boulevard du Maréchal Leclerc, 67600 Sélestat.
Téléphone : 44 33 76 90 60 · E-mail : rf.gaidoesso@tcatnoc

Directeur de la publication — Dr Guillaume Reys, gérant.

Hébergeur — Nuxit, SAS au capital de 4 950 €, RCS Grenoble 451 878 128.
20 rue Albert Einstein, 77420 Champs-sur-Marne · Téléphone : 04 86 57 60 00 · www.nuxit.com

2. Le service

OsseoDiag est un outil d'aide au raisonnement, à visée pédagogique et de référence, sur les lésions osseuses des maxillaires. À partir des caractères radiologiques décrits, il propose une trame de diagnostics différentiels.

3. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site vaut acceptation des présentes conditions.

Une aide, pas une décision

Les informations fournies ont une visée d'information, de formation et d'aide au raisonnement. Elles ne remplacent ni l'examen clinique, ni les examens complémentaires, ni le jugement du praticien, ni l'avis d'un spécialiste, ni le texte intégral des recommandations. Le professionnel de santé reste seul responsable de ses décisions diagnostiques et thérapeutiques.

Les contenus sont établis avec soin d'après les références citées, à la date indiquée. Ils peuvent néanmoins comporter des erreurs ou ne pas refléter les recommandations les plus récentes : signalez-nous toute erreur à rf.gaidoesso@tcatnoc. La responsabilité de la SARL Dental Life ne saurait être engagée du fait de l'utilisation des informations publiées.

Accès

Le site est gratuit. Nous nous efforçons de le maintenir accessible, sans pouvoir le garantir : il peut être interrompu pour maintenance ou en cas de panne.

Pas de données identifiantes de patients

N'inscrivez dans le site aucune donnée permettant d'identifier un patient (nom, prénom, date de naissance, numéro de dossier ou de sécurité sociale, visage…).

Vos contributions

En déposant une image, vous garantissez avoir le droit de la partager et qu'elle ne permet pas d'identifier le patient. Vous autorisez gratuitement la SARL Dental Life à la publier dans OsseoDiag. Les images sont validées avant publication et peuvent être retirées.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure, les illustrations et le code de OsseoDiag sont la propriété de la SARL Dental Life ou de leurs auteurs, qui sont crédités. Toute reproduction autre qu'à usage personnel, d'enseignement ou de soin nécessite notre accord. Les recommandations et articles cités restent la propriété de leurs éditeurs ; les liens vers des sites extérieurs n'engagent pas notre responsabilité quant à leur contenu.

OsseoDiag est une marque déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) par la SARL Dental Life (demande d'enregistrement n° 5304750 du 3 octobre 2026). Le logiciel OsseoDiag a fait l'objet d'un dépôt e-Soleau auprès de l'INPI le 3 octobre 2026 (n° DSO2026037295), qui en date la création. La marque Dental Life est enregistrée à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) sous le n° 3637430, au nom de la SARL Dental Life.

Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. Nous pouvons les modifier ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page.

4. Données personnelles

Le responsable des traitements est la SARL Dental Life (coordonnées ci-dessus). Les données sont hébergées par Nuxit, hébergeur français, qui agit pour notre compte. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni utilisées à des fins publicitaires. Comme tout hébergeur, Nuxit enregistre dans ses journaux techniques l'adresse IP et les pages demandées, pour la sécurité et le bon fonctionnement des serveurs.

Si vous consultez simplement l'outil

Aucune donnée vous concernant n'est enregistrée : pas de compte, pas de mesure d'audience. Le site ne fait appel à aucun service extérieur.

Si vous nous écrivez

Le bouton de message, en haut de la page, permet de signaler une erreur ou de proposer une modification. Votre message, votre adresse e-mail (facultative) et le nom de la fiche ouverte, le cas échéant, sont enregistrés sur le serveur et transmis par e-mail à rf.gaidoesso@tcatnoc, pour pouvoir vous répondre et corriger le site. Seul l'administrateur y a accès. Ils sont supprimés par l'administrateur une fois le message traité. Pour limiter les abus, une empreinte non réversible de votre adresse IP est conservée une heure. N'y écrivez rien qui permette d'identifier un patient.

Si vous êtes contributeur

Votre compte comporte un identifiant, une empreinte de votre mot de passe (jamais le mot de passe lui-même), votre rôle et sa date de création. Les images que vous déposez sont enregistrées avec leur légende et votre identifiant, puis publiées après validation par l'administrateur ; d'ici là, seuls vous et l'administrateur pouvez les voir. Leurs métadonnées (date, appareil, position GPS…) sont supprimées par le serveur dès l'enregistrement. Vous pouvez supprimer vos images à tout moment. En cas d'échec de connexion, l'adresse IP est conservée le temps du blocage des tentatives répétées (15 minutes), puis effacée au nettoyage automatique suivant.

Ne déposez que des images anonymisées : le nom du patient, sa date de naissance ou tout identifiant ne doivent apparaître ni sur l'image elle-même (texte incrusté dans un cliché radiographique, par exemple), ni dans la légende.

5. Cookies et stockage local

Ces traceurs sont strictement nécessaires : ils ne nécessitent pas votre consentement.

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6. Vos droits

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez accéder aux données vous concernant, les faire rectifier ou effacer, en limiter l'usage, vous opposer à leur traitement ou en demander une copie. Écrivez à rf.gaidoesso@tcatnoc ; nous répondons dans un délai d'un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr.